Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est accessible à l’adresse suivante :

• Nom du site : Teevfoorbum

• Nom de domaine : teevfoorbum.com

• Adresse de contact : 11728 Fairfax Woods Way #1304, Fairfax, VA 22030, États-Unis

• Adresse e-mail : papule@teevfoorbum.com

• Téléphone : +1 (703) 652-4185

Le site propose la consultation et l’achat en ligne de meubles et d’articles pour la maison, à destination des consommateurs.

2. Directeur de la publication

Aucune identité de directeur de la publication n’étant confirmée dans les informations disponibles, aucun nom n’est indiqué dans cette rubrique.

3. Hébergement et plateforme technique

Le site est conçu et exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Aucune information complémentaire concernant l’entité juridique chargée de l’hébergement, son adresse ou la localisation des serveurs n’est indiquée ici, ces éléments n’étant pas confirmés.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, mises en page et présentations de produits, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale d’un contenu protégé nécessite l’autorisation préalable de son titulaire, sauf exception prévue par la loi.

La consultation du site ne confère aucun droit de propriété sur les contenus qui y sont présentés ni aucune autorisation générale de les réutiliser.

Les marques, images et autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne signifie pas que nous détenons l’ensemble des droits qui leur sont attachés.

Toute personne estimant qu’un contenu du site porte atteinte à ses droits peut nous contacter à l’adresse papule@teevfoorbum.com en indiquant le contenu concerné et la nature de ses droits.

5. Accès et utilisation du site

Le site permet aux visiteurs de consulter des informations sur des meubles et des articles pour la maison, de parcourir les produits proposés, de passer des commandes en ligne et de contacter le service client.

Les utilisateurs doivent respecter les lois et réglementations applicables lors de leur navigation et de l’utilisation des fonctionnalités proposées.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses ;

• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes ou aux données du site ;

• de perturber le fonctionnement ou la sécurité du site ;

• d’introduire des programmes malveillants ou tout élément susceptible d’endommager les systèmes informatiques ;

• d’utiliser les contenus du site en violation des droits de leurs titulaires.

L’accès au site peut être temporairement interrompu en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour ou de difficultés techniques. Des interruptions peuvent également résulter d’événements indépendants de notre volonté.

6. Informations sur les produits et transactions en ligne

Le site présente des meubles et des articles pour la maison destinés aux consommateurs.

Les caractéristiques, descriptions, photographies et prix des produits sont indiqués sur les pages correspondantes. Les informations affichées sur la fiche produit et au cours du processus de commande doivent être consultées avant toute validation d’achat.

Avant de confirmer une commande, le consommateur peut prendre connaissance des produits sélectionnés, du prix, des frais de livraison et des conditions applicables à la transaction.

La livraison est proposée en France. Les frais applicables sont les suivants :

• Pour une commande d’un montant inférieur à 82 € : frais de livraison de 9 €.

• Pour une commande d’un montant égal ou supérieur à 82 € : livraison gratuite.

Les modalités détaillées relatives aux commandes, aux paiements, à l’expédition, à la livraison, à l’annulation, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les politiques correspondantes accessibles sur le site.

Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions générales de vente, la politique de paiement, la politique d’expédition et de livraison, la politique d’annulation des commandes ni la politique de retour et de remboursement.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles susceptibles d’être collectées lors de la navigation, de la création d’un compte, d’une commande ou d’une prise de contact sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la loi Informatique et Libertés et aux autres dispositions applicables.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités et bases légales des traitements, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Les utilisateurs peuvent notamment exercer, lorsque les conditions légales sont réunies, leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Ils peuvent également retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à : papule@teevfoorbum.com.

8. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires pour assurer son fonctionnement, mémoriser certaines préférences et faciliter la navigation.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont distingués des cookies non essentiels. Lorsque la réglementation l’exige, le dépôt de cookies non essentiels est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs choix au moyen de l’outil de gestion des cookies mis à leur disposition sur le site.

Les informations détaillées concernant les catégories de cookies, leurs finalités et les modalités de gestion du consentement figurent dans la Politique relative aux cookies.

9. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des ressources externes.

Ces sites sont administrés par leurs propres responsables et disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Les utilisateurs sont invités à consulter ces documents avant de communiquer des données personnelles ou d’effectuer une opération sur un site tiers.

Les présentes mentions légales ne constituent pas une garantie concernant les contenus, les pratiques ou la disponibilité des sites externes. Elles ne limitent toutefois pas les responsabilités qui pourraient nous incomber en vertu de la législation applicable.

10. Responsabilité

Nous veillons à présenter les informations disponibles sur le site de manière claire et à maintenir les fonctionnalités nécessaires à la consultation des produits et à la réalisation des commandes.

Certaines informations peuvent nécessiter une correction ou une mise à jour. Toute erreur ou difficulté constatée peut être signalée à l’adresse papule@teevfoorbum.com.

Des incidents techniques, interruptions de réseau ou difficultés liées à des services externes peuvent affecter temporairement l’accès au site ou certaines de ses fonctionnalités.

La responsabilité de chaque partie est appréciée conformément aux dispositions légales applicables. Aucune disposition des présentes mentions légales ne vise à exclure une responsabilité qui ne peut légalement être écartée ni à limiter les droits reconnus aux consommateurs, notamment en matière de garanties légales, de rétractation, de remboursement et de protection des données personnelles.

11. Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour afin de tenir compte des évolutions législatives et réglementaires ou des modifications apportées au site et à ses services.

La version actualisée est publiée sur cette page. Les modifications ne peuvent pas avoir pour effet de supprimer les droits déjà acquis par les consommateurs ni de déroger aux dispositions impératives applicables.

12. Contact

Pour toute question concernant le site, ses contenus, la propriété intellectuelle ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Adresse : 11728 Fairfax Woods Way #1304, Fairfax, VA 22030, États-Unis

Adresse e-mail : papule@teevfoorbum.com

Téléphone : +1 (703) 652-4185

Zone de livraison : France

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00.